Déposée le 8 octobre 2004 par NUM'AXES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STOP 'N' GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est NUM'AXES domicilié(e) 745 rue de la Bergeresse, ZAC des Aulnaies, BP 30157,45161 OLIVET Cedex - 45161 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUM'AXES domicilié(e) 745 rue de la Bergeresse, ZAC des Aulnaies, BP 30157,45161 OLIVET Cedex - 45161 - France.
La marque STOP 'N' GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUM'AXES - 745 rue de la Bergeresse, ZAC des Aulnaies, BP 30157,45161 OLIVET Cedex - 45161 - France
NUM'AXES - 745 rue de la Bergeresse, ZAC des Aulnaies, BP 30157,45161 OLIVET Cedex - 45161 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle, système de protection de places de stationnement privé ou réservé aux personnes handicapées fonctionnant avec une télécommande radio, système de contrôle des voies d'accès privées ou spécialisées (accès des convoyeurs de fonds par exemple) fonctionnant avec une télécommande radio, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique, système de stockage d'énergie hydraulique fournie par la masse d'un véhicule roulant sur un module en élastomère rempli d'un fluide. Produits en matériau plastique : arceau et barrière de protection.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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